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Mentions Légales

 

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I- Identification du Site Internet

ADRESSE CONCERNEE : http://www.ebene-veneers.com

EDITEUR DU SITE : EB&NE VEENERS - Les Pierrières 16 360 LE TATRE Tél. : (33) 05 45 78 33 05 - Email contact : info@ebene-veneers.com

CHEF DE PUBLICATION : Emmanuel BARBEAU

CREDIT PHOTO : Chic&Design droits d'utilisation cédés à EB&NE

CONCEPTION GRAPHIQUE & DEVELOPPEMENT : www.chicetdesign.fr

SITE HEBERGEUR : www.ovh.com

 

II- Informations légales & Propriété intellectuelle

SOCIETE : EB&NE VEENERS – Société à Responsabilité Limitée au Capital Social de 212 500 €uros. Siret N° 749 869 269 00011 inscrit au RCS Angoulême B 749 869 229 - Immatriculée le 27 Février 2012.

 

L'ensemble des informations du site www.ebene-veneers.com (logotypes, marques, noms de domaine, photos et autres signes) appartenant à la société relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Une utilisation est toutefois admise en ce qui concerne l'impression sur support papier à condition qu'aucune altération ou modification ne soit pratiquée ou qu'aucune exploitation à but lucratif ne soit engagée. La reproduction de tout ou partie de ce site est interdite et vous exposerait à des sanctions de contrefaçon (articles L335-2 et suivants Du Code De La Propriété intellectuelle).

 

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