Mentions Légales

 

Les informations ci-dessous pouvant être modifiées à tout moment sans préavis, il est recommandé de consulter régulièrement cette page.

 

I- Identification du Site Internet

ADRESSE CONCERNEE : http://www.ebene-veneers.com

EDITEUR DU SITE : EB&NE VEENERS - Les Pierrières 16 360 LE TATRE Tél. : (33) 05 45 78 33 05 - Email contact : info@ebene-veneers.com

CHEF DE PUBLICATION : Emmanuel BARBEAU

CREDIT PHOTO : Chic&Design droits d'utilisation cédés à EB&NE

CONCEPTION GRAPHIQUE & DEVELOPPEMENT : www.chicetdesign.fr

SITE HEBERGEUR : www.ovh.com

 

II- Informations légales & Propriété intellectuelle

SOCIETE : EB&NE VEENERS – Société à Responsabilité Limitée au Capital Social de 212 500 €uros. Siret N° 749 869 269 00011 inscrit au RCS Angoulême B 749 869 229 - Immatriculée le 27 Février 2012.

 

L'ensemble des informations du site www.ebene-veneers.com (logotypes, marques, noms de domaine, photos et autres signes) appartenant à la société relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Une utilisation est toutefois admise en ce qui concerne l'impression sur support papier à condition qu'aucune altération ou modification ne soit pratiquée ou qu'aucune exploitation à but lucratif ne soit engagée. La reproduction de tout ou partie de ce site est interdite et vous exposerait à des sanctions de contrefaçon (articles L335-2 et suivants Du Code De La Propriété intellectuelle).

 

III - Données personnelles

Les cas de collecte d'informations personnelles constituent des données confidentielles que nous nous engageons à ne pas divulguer .Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via le formulaire de contact (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 – loi N°78-17) ou en cliquant sur un lien de désabonnement prévu à cet effet.

 

IV – Liens Hypertexte

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V – Responsabilités limitées La société

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